Droits d’auteur et DMCA
Chez King365, nous accordons une importance capitale au respect des droits de propriété intellectuelle d’autrui, et nous nous conformons scrupuleusement aux lois en vigueur concernant les droits d’auteur et le Digital Millennium Copyright Act (DMCA). Cette page a pour objectif de clarifier notre position quant aux droits d’auteur et de fournir des informations sur la procédure à suivre pour signaler d’éventuelles violations.
Droits d’auteur : Nous reconnaissons pleinement l’importance des droits d’auteur et nous nous engageons à respecter et à protéger les œuvres qui en découlent. Tout le contenu présent sur notre site IPTV est protégé par les lois sur les droits d’auteur et appartient à leurs propriétaires respectifs.
Si vous êtes le titulaire des droits d’auteur d’une œuvre présente sur notre site sans votre autorisation, nous vous prions de nous contacter immédiatement en fournissant les informations nécessaires pour identifier l’œuvre protégée et prouver votre droit d’auteur. Nous prendrons alors les mesures appropriées pour remédier à la situation, en totale conformité avec la législation en vigueur.
DMCA : En tant que fournisseur de services, nous respectons scrupuleusement les dispositions du DMCA. Si vous estimez qu’une œuvre protégée par le droit d’auteur a été utilisée de manière à constituer une violation de ce dernier, nous vous prions de nous contacter en fournissant les informations suivantes :
- Une signature physique ou électronique du titulaire des droits d’auteur ou de la personne autorisée à agir en son nom.
- Une description de l’œuvre protégée par les droits d’auteur que vous estimez avoir été violée.
- Une description précise de l’emplacement sur notre site où vous estimez que le contenu constitue une violation.
- Vos coordonnées, y compris votre nom, votre adresse postale, votre numéro de téléphone et votre adresse e-mail.
- Une déclaration affirmant, en toute bonne foi, que l’utilisation contestée n’est pas autorisée par le titulaire des droits d’auteur, son représentant ou la loi.
- Une déclaration, sous peine de parjure, attestant de l’exactitude des informations fournies dans votre notification et de votre qualité de titulaire des droits d’auteur ou de votre autorisation à agir au nom du titulaire des droits d’auteur.
Nous examinerons avec la plus grande attention votre notification DMCA et nous prendrons les mesures appropriées conformément à la législation en vigueur.
Copyright : Tous les droits d’auteur et autres droits de propriété intellectuelle liés au contenu de notre site IPTV sont réservés. Toute reproduction, distribution, modification ou utilisation non autorisée du contenu est strictement interdite sans notre consentement écrit préalable.
Nous nous engageons à respecter les droits de propriété intellectuelle et à collaborer avec les titulaires de droits d’auteur pour résoudre d’éventuels litiges. Si vous avez des questions ou des préoccupations concernant les droits d’auteur ou le DMCA, nous vous invitons à nous contacter pour obtenir plus d’informations.
Chez King365TV, nous nous efforçons de créer un environnement respectueux des droits d’auteur et de promouvoir le contenu original et légalement autorisé. Nous vous remercions sincèrement de votre coopération dans cette démarche, car c’est ensemble que nous pouvons préserver l’intégrité des droits de propriété intellectuelle et contribuer à un Internet respectueux des créateurs et de leurs œuvres.